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Imaginer un Droit humaniste pour aider la Terre à Nourrir l’Humanité - To Imagine a Humanistic Law to Help the Earth to Feed Humanity

Programme financé
par le 7e Programme-cadre
Convention ERC n° 230400

  • Agenda
    Mosaïque de Chagall - Salle des pas perdus de la faculté de droit de Nice
    13 Juin 2012 :
    Journée du CRÉDÉCO « Droit économique et sécurité alimentaire »
    à Nice.

    Affiche de la conférence-débat
    11 Juin 2012 :
    Séminaire/discussion autour des biotechnologies végétales à Nantes.

    26 Mai 2012 :
    Conférence-débat organisée par l’association ALFA
    à Nantes.

    Portrait de Yuejiao Zhang
    27 Avr. 2012 :
    Rencontre avec Y. Zhang, Présidente de l’Organe d’appel de l’ORD (OMC), à Nantes.

    La MSH Ange Guépin
    26 Avr. 2012 :
    Conférence « Besoins fondamentaux » (3/3) – Capabilities et besoins fondamentaux à Nantes.

    Affiche du séminaire
    6 Avr. 2012 :
    Séminaire sur la propriété, les biens,
    la terre et l’aliment
    à Lyon.

  • Partenaires institutionnels
    Institutional Partners
    drapeau de l’Union européenne logo du Conseil européen de la recherche
    logo de l’Université de Nantes logo de la MSH Ange Guépin
    logo de l’Institut universitaire de France logo de l’Institut de recherche en droit privé
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Dernière mise à jour le 15/05/12

Actualités - News

Des graines de café
Agenda : Séminaire sur les biotechnologies végétales, animé par P. Desmarest (MSH Nantes, 11 juin 2012)
Mosaïque de Chagall - Faculté de droit de Nice
Agenda : Rencontres du CRÉDÉCO« Droit économique et sécurité alimentaire »  (13 juin 2012, Nice).
Couverture de la Revue de droit rural du mois d’avril 2012
Publication collective à la Revue de droit rural (avril 2012, Étude 5).
Affiche du colloque
À découvrir : Mise en ligne des interventions du colloque DCS-Lascaux des 24-25 nov. 2011 (vidéos).

Publication - Lascaux Production

Par F. Collart Dutilleul, membre de l’IUF et directeur de Lascaux.
Le végétal et la sécurité alimentaire :
approche juridique internationale
Communication au colloque « Le végétal », sous la direction de W. Dross et S. Porchy-Simon
Lyon, 9 décembre 2011

Parler du végétal et de l’alimentation sous l’angle du droit peut conduire dans des directions si nombreuses qu’il est vain de prétendre en faire un sujet. L’activité agricole, à la base de la production des aliments, est à la fois végétale et animale. Dans tous les cas, elle suppose de disposer de ressources en terres exploitables et en eau.

Au regard de la sécurité alimentaire, le droit semble bien indifférent à la distinction entre alimentation d’origine végétale et alimentation d’origine animale. Sans doute l’agriculture animale requiert-elle une vigilance sanitaire particulière et, par conséquent, une réglementation technique lourde et spécifique. Sans doute également, la distinction des deux sortes d’alimentation a-t-elle une composante religieuse et culturelle à laquelle le droit ne peut pas être indifférent. Mais c’est le plus souvent l’alimentation d’origine animale que le droit spécial pointe du droit, qu’il s’agisse du droit rural, du droit de l’alimentation, de la réglementation vétérinaire ou du droit de la chasse, comme le fait le droit des biens lorsqu’il doit trancher la question de la nature et du statut juridiques de l’animal. Il y aurait ainsi sans doute beaucoup à dire s’il s’agissait de décliner en droit le rapport de l’animal et de la sécurité alimentaire. Mais pour le végétal ?

Si le végétal intéresse spécifiquement le droit, c’est au premier chef avec des objectifs non alimentaires : protéger l’environnement, préserver les forêts, conserver la biodiversité etc. …   Lire la suite…

Le Blog de Lascaux - Lascaux blog

Une plante 11 Mai : « Les coulisses d’une étude scientifique sur les OGM », par P.-É. Bouillot, doctorant Lascaux.

En résumé - To sum up

Les recherches menant aux présents résultats ont bénéficié d’un soutien financier du Conseil européen de la recherche au titre du 7e programme-cadre de la Communauté européenne (7e PC/2007-2013) en vertu de la convention de subvention CER n° 230400.

The research leading to these results has received funding from the European Research Council under the European Union’s Seventh Framework Programme (FP7/2007-2013) / ERC grant agreement n° 230400.